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Objet du site

Le présent site a pour objet de présenter les prestations proposées par Martignoni Quentin EI, notamment dans les domaines de la réalisation de plans, de la modélisation et de la visualisation 3D, de la mise en page de dossiers commerciaux et administratifs, ainsi que de la préparation de documents graphiques destinés à accompagner les projets de ses clients.

Les prestations peuvent notamment comprendre la réalisation de plans, de projections sur photographies, de représentations avant/après, de modélisations 3D et de documents nécessaires à la présentation ou à la constitution de dossiers administratifs.

Les informations présentées sur le site sont fournies à titre informatif et peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.

Conditions d'utilisation

L'utilisation du présent site implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions d'utilisation.

Martignoni Quentin EI s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises et actualisées que possible. Toutefois, aucune garantie n'est donnée quant à l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité des informations publiées.

Martignoni Quentin EI se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre tout ou partie du site à tout moment, sans préavis.

L'utilisateur s'engage à utiliser le site dans le respect des lois et règlements en vigueur et à ne pas porter atteinte à son bon fonctionnement.

Responsabilité

Martignoni Quentin EI ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l'accès au site, de son utilisation ou de l'impossibilité d'y accéder.

Martignoni Quentin EI ne pourra notamment être tenu responsable des dommages résultant d'une interruption du service, d'une défaillance technique, d'une incompatibilité matérielle ou logicielle, d'un dysfonctionnement du réseau ou de tout événement indépendant de sa volonté.

Les documents, représentations graphiques, simulations et informations présentés sur le site sont destinés à illustrer les prestations proposées. Ils ne constituent pas, sauf mention contraire expresse, une étude technique réglementaire, une étude structurelle, une expertise ou une garantie de faisabilité technique ou administrative d'un projet.

La responsabilité de Martignoni Quentin EI concernant les prestations réalisées est définie, le cas échéant, dans les conditions contractuelles et devis applicables à chaque commande.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, photographies, illustrations, graphismes, logos, éléments de mise en page, créations et contenus, est protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété de Martignoni Quentin EI ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs titulaires respectifs.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Toute utilisation non autorisée pourra être considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Réalisations et visuels

Les photographies, plans, modélisations 3D, projections, simulations et autres réalisations présentés sur le site peuvent correspondre à des travaux réalisés pour des clients ou à des exemples de présentation.

Sauf accord contraire, les éléments permettant d'identifier directement un client, un particulier ou une propriété ne sont pas destinés à être reproduits ou exploités par des tiers.

Les représentations et simulations ont pour objectif de permettre la visualisation d'un projet. Elles peuvent présenter des différences avec le résultat effectivement réalisé, notamment en raison des conditions de prise de vue, des matériaux, de la lumière, des dimensions ou des contraintes techniques du projet.

Données personnelles

Dans le cadre de l'utilisation du site, certaines données personnelles peuvent être collectées lorsque l'utilisateur choisit notamment de contacter Martignoni Quentin EI par l'intermédiaire d'un formulaire ou par e-mail.

Les données susceptibles d'être collectées sont notamment les données d'identification et de contact nécessaires au traitement de la demande, ainsi que les informations communiquées volontairement par l'utilisateur dans le cadre de sa demande.

Ces données sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes, assurer le suivi des échanges et, le cas échéant, établir et exécuter une relation contractuelle.

Les données ne sont pas vendues ni cédées à des fins commerciales à des tiers.

Elles peuvent toutefois être transmises à des prestataires techniques intervenant pour le fonctionnement du site ou des services associés, lorsque cela est nécessaire au traitement de la demande.

Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, toute personne dispose notamment d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation du traitement et, lorsque les conditions légales sont réunies, d'un droit d'opposition et de portabilité de ses données.

Pour exercer ces droits ou pour toute question relative au traitement des données personnelles, l'utilisateur peut contacter Martignoni Quentin EI à l'adresse suivante : contact@procad.fr.

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Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.

En cas de litige, et sous réserve des règles impératives applicables en matière de compétence juridictionnelle, les juridictions compétentes seront celles désignées conformément aux règles de droit commun.

Informations complémentaires

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Dernière mise à jour : 10 août 2026.